Politiques et règlements

Voici l'ensemble des politiques et règlements pour le CPA Beauport. Pour plus de détails ou de renseignements, veuillez contacter le Club.

Règlements internes

Règlements internes 2015-2016CPA Beauport.pdf

Utilisation des photos et des vidéos

(Politique devant être lue pour réaliser une transaction avec le Club. Le membre peut accepter ou refuser la politique)

J’autorise le CPA Beauport à avoir le droit exclusif et perpétuel de photographier, d’enregistrer sur bande vidéo et d’utiliser, en partie ou en totalité, les photos de mon enfants ou sur lesquelles mon enfant apparait.

Je conviens par la présente que le CPA Beauport détient le droit d’auteur exclusif et perpétuel pour ces photos et vidéos. Tout droit, titre et intérêt relativement à ces photos et vidéos et tous les produits découlant de leur affichage, utilisation, distribution ou autre appartiendront uniquement au CPA Beauport.

Politiques 

Politiques devant être lue pour réaliser une transaction avec le Club. Le membre doit accepter chacune des politiques.

Politique de retour

Aucun retour n’est possible après l’achat.


Politique d'annulation

Une inscription peut être annulée lorsque qu’une demande à cet effet est effectuée dans les 48h après l’inscription. Pour ce faire, contacter le CPA Beauport par courriel à l’adresse indiquée sur notre site.

Une inscription peut aussi être annulée par le CPA Beauport si les montants dus ne sont pas acquittés dans les délais prescrits.


 Politique de remboursement

  • Un remboursement complet des frais de cours est effectué si l'inscription est annulée avant le 2ème semaine de cours.
  • Au-delà de la 3e semaine de cours complétée, il n’y a plus de remboursement possible. Si un patineur arrête après ce délai, un remboursement peut-être demandé. Le cas échéant, s'il est autorisé, il sera fait au prorata des semaines de cours passées.

IMPORTANT: Les frais d’inscription à Patinage Canada (35$) ne sont jamais remboursables.


Avis pour les non résidents de la Ville de Québec

(Politique devant être lue pour réaliser une transaction avec le Club. Le membre doit accepter la politique)

Si votre ville de résidence est autre que Québec ou Boischatel:

Le conseil d'administration du CPA Beauport a récemment été avisé par les responsables de la Ville de Québec d'aviser leurs membres en provenance des villes autres que Québec et Boischatel de vérifier les ententes de collaboration concernant l'inscription de leurs enfants à des activités offertes sur le territoire de la Ville de Québec. D'une ville à l'autre, ses ententes peuvent différer et des frais supplémentaires aux frais d'inscriptions du CPA pourraient s'ajouter.

Afin d'éviter les surprises, nous vous recommandons de vérifier auprès de vos villes respectives l'entente qu'elles ont avec la Ville de Québec.

Après vérification, si vous désirez retirer votre inscription, bien vouloir communiquer avec nous.

Merci à tous nos généreux commanditaires. Nous vous invitons à les encourager fréquemment!
 
Commanditaires à venir
 

Liens utiles